Mentions Légales & Informations Officielles
Conformément aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous publions les mentions légales régissant l'utilisation du site de l'association GYMNIQUE DE LA PLAINE ORIENTALE.
1. Édition du Site
Le présent portail institutionnel d'intérêt général est édité de manière exclusive par l'association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 :
Dénomination statutaire : GYMNIQUE DE LA PLAINE ORIENTALE
Siège Social : STRADA DI TURICHJA, CARDICCIA SOPRANA, 20243 PRUNELLI-DI-FIUMORBO
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W2B3000075
Numéro SIREN : 500270236
Autorité administrative de contrôle : Sous-préfecture de Corte (Haute-Corse)
Directeur de la Publication : Le Président bénévole en exercice de l'association.
2. Hébergement du Site Internet
Conformément aux exigences d'identification technique, l'hébergement de ce site internet est assuré de manière exclusive par le prestataire suivant :
Prestataire d'Hébergement : InterServer, Inc.
Adresse Postale de l'Hébergeur : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Numéro de Téléphone : +1 201-605-1440
Site Internet de l'Hébergeur : www.interserver.net
3. Déclaration d'Absence d'Activité Commerciale
L'association GYMNIQUE DE LA PLAINE ORIENTALE exerce son activité sous un statut d'utilité collective strictement désintéressé. Cette plateforme ne contient aucun encart publicitaire à but lucratif, ne propose aucune transaction commerciale, et ne vend aucun produit marchand. L'intégralité de nos ressources est affectée aux actions d'onboarding, d'éducation physique et de solidarité rurale en Corse.
4. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
Les textes d'analyses académiques, la charte éthique, les photographies de nos agrès de sécurité et la structure visuelle globale du site sont la propriété légale exclusive de l'association. Toute reproduction même partielle à des fins lucratives ou commerciales est formellement prohibée.